Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SARRIANNAISE
Monsieur ARNOUX Jean-Guy

Numéro de dépôt :
1702348
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
04/03/2001
LA SARRIANNAISE de ARNOUX Jean-Guy

Présentation de la marque LA SARRIANNAISE

Déposée le 4 mars 1991 par monsieur ARNOUX Jean-Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LA SARRIANNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ARNOUX Jean-Guy domicilié(e) Chemin de St Gens Quartier du M.I.N, 84200 CARPENTRAS - France.

La marque LA SARRIANNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARNOUX Jean-Guy a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL PROVENCAL , LOU SOULEU PROUVENCAU


Monsieur ARNOUX Jean-Guy - Chemin de St Gens Quartier du M.I.N, 84200 CARPENTRAS - France


Inscription le 12 août 1992 - Transmission de propriété n°66126 - Publication au BOPI 1992-08-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malts